5/9/2025
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Documents - Quarante - troisi�me Session Ordinaire - Assembl�e g�n�rale

 

Ordre du jour

 

Ordre du jour de la quarante-troisi�me session ordinaire de l�Assembl�e g�n�rale (Approuv�s � la premi�re s�ance pl�ni�re, tenue le 5 juin 2013) AG/doc.5336/13 rev. 1

 

 

Calendrier

 

Calendrier (Approuv�s � la premi�re s�ance pl�ni�re, tenue le 5 juin 2013) AG/doc.5335/13 rev. 2

 

 

Ordre du jour

 

Ordre du jour Premi�re s�ance pl�ni�re - Mercredi 5 juin 2013 AG/OD-1/13 (XLIII-O/13)

 

Ordre du jour Troisi�me et Quatri�me s�ance pl�ni�re - Jeudi 6 juin 2013 AG/OD-2/13 (XLIII-O/13)

 

 

Ordre de Pr�s�ance

 

Ordre des D�l�gations (�tabli par tirage au sort effectu� � la r�union tenue par la Commission pr�paratoire le 25 f�vrier 2013) AG/doc.5332/13

 

Ordre des Observateurs Permanents (�tabli par tirage au sort effectu� � la r�union tenue par la Commission pr�paratoire le 25 f�vrier 2013) AG/doc.5333/13

 

 

Dialogue des chefs de d�l�gation � l�ouverture de l�Assembl�e g�n�rale

 

Document d�crivant le dialogue entre les Chefs de d�l�gation, le Secr�taire g�n�ral et le Secr�taire g�n�ral adjoint avec les Chefs de d�l�gation des pays Observateurs Permanents sur le th�me de l�Assembl�e g�n�rale, �Pour une politique int�grale face au probl�me mondial des drogues dans les Am�riques� (�labor� par le D�partement des questions internationales � Secr�tariat aux relations ext�rieures) AG/doc.5387/13 corr. 1

 

Document d�crivant le dialogue entre les Chefs de d�l�gation, le Secr�taire g�n�ral et le Secr�taire g�n�ral adjoint avec les Chefs de d�l�gation des pays Observateurs permanents sur le th�me de l�Assembl�e g�n�rale, �Pour une politique int�grale face au probl�me mondial des drogues dans les Am�riques� Projet de calendrier AG/doc.5390/13

 

 

Projets de r�solution et d�claration
 

Projet de r�solution Appui de la CITEL � la mise en application des r�sultats du Sixi�me Sommet des Am�riques et des conf�rences mondiales de haut niveau de 2012 et � la pr�paration des manifestations internationales de t�l�communications du cycle 2013-2014 (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5337/13

 

Projet de r�solution Promotion et renforcement de la d�mocratie: suivi de la Charte d�mocratique interam�ricaine (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5338/13

 

Projet de r�solution Libert� de commerce et d�investissement dans le Continent am�ricain (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5339/13

 

Projet de r�solution Renforcement des activit�s du Programme interam�ricain de facilitateurs judiciaires (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5340/13

 

Projet de r�solution R�seau pour la s�curit� et la sant� du consommateur et Syst�me interam�ricain d�alerte rapide (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5341/13

 

Projet de r�solution Promotion des droits humains de la femme, de l��quit� ainsi que de la parit� hommes-femmes et renforcement de la Commission interam�ricaine des femmes (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5342/13

 

Projet de r�solution Mise en �uvre de la Convention interam�ricaine sur la pr�vention, la sanction et l��limination de la violence contre la femme, �Convention de Bel�m do Par� (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5343/13

 

Projet de r�solution Pr�vention et �limination de l�exploitation sexuelle, du trafic et de la traite des enfants et des adolescents (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5344/13

 

Projet de r�solution R�glementation des notes de bas de page (Examin� par le Conseil permanent, � sa r�union tenue le 22 mai, et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale) AG/doc.5345/13

 

Projet de r�solution Soutien et suivi du processus des Sommets des Am�riques Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5346/13

 

Projet de r�solution Accroissement et renforcement de la participation de la soci�t� civile et des acteurs sociaux aux activit�s de l�Organisation des �tats Am�ricains et au processus des Sommets des Am�riques Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5347/13

 

Projet de r�solution �Progr�s en mati�re de responsabilisation, d�efficience et d�efficacit� et d�obtention de r�sultats au Secr�tariat g�n�ral� (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5348/13

 

Projet de r�solution �laboration du plan d'action de la charte sociale des Am�riques (Comme convenu par le Conseil permanent et Conseil interam�ricain pour le d�veloppement int�gr� � sa s�ance conjointe du 24 mai 2013) AG/doc.5349/13

 

Projet de r�solution Financement du Programme-budget 2014 de l�Organisation (Convenu par la Commission pr�paratoire � la r�union tenue le 24 mai 2013) AG/doc.5350/13

 

Projet de D�claration d�Antigua Guatemala �Pour une politique int�grale face au probl�me mondial des drogues dans les Am�riques� (Examin� par la Commission pr�paratoire lors de sa r�union tenue le 24 mai 2013) AG/doc.5351/13

 

Projet de r�solution Renforcement de la question de migration au sein de l'OEA (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 24 mai 2013) AG/doc.5352/13

 

Projet de r�solution Renforcement du Conseil interam�ricain pour le d�veloppement int�gr� (CIDI): Dialogue politique et partenariat pour le d�veloppement int�gr� (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 24 mai 2013) AG/doc.5353/13

 

Projet de r�solution Promotion d'initiatives continentales en mati�re de d�veloppement int�gr� (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 24 mai 2013) AG/doc.5354/13

 

Projet de r�solution Promotion de la gestion int�gr�e des ressources hydriques dans les Am�riques (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 24 mai 2013) AG/doc.5355/13

 

Projet de r�solution Programme d�action de la D�cennie des Am�riques pour les droits et la dignit� des personnes handicap�es (2006-2016) et appui � son Secr�tariat technique (SEDISCAP) (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5359/13

 

Projet de r�solution Renforcement des activit�s du Centre d��tudes de la justice des Am�riques (CEJA) (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5360/13

 

Projet de r�solution R�union des ministres de la justice des Am�riques (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 22 mai 2013) AG/doc.5361/13

 

Projet de r�solution Reconnaissance de l�ann�e internationale des personnes d�ascendance africaine (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5362/13

 

Projet de r�solution Appui au Comit� pour l��limination de toutes les formes de discrimination contre les personnes handicap�es et � son Secr�tariat technique (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5363/13

 

Projet de r�solution Suivi de la Convention interam�ricaine contre la corruption et du programme interam�ricain de coop�ration pour la lutte contre la corruption (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5364/13

 

Projet de r�solution Pr�vention et r�duction des cas d�apatridie et protection des apatrides dans les Am�riques (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5365/13

 

Projet de r�solution Initiative pour le renforcement et l�innovation de la gestion publique efficace dans les Am�riques (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5366/13

 

Projet de r�solution Hommes et femmes d�fenseurs des droits de la personne : appui � la t�che qu�accomplissent les particuliers, les groupes et les organisations de la soci�t� civile en faveur de la promotion et de la protection des droits de la personne dans les Am�riques (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5367/13

 

Projet de r�solution Les droits humains des migrants, y compris les travailleurs migrants et leurs familles (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5368/13

 

Projet de r�solution Programme interam�ricain de d�veloppement du droit international (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5369/13

 

Projet de r�solution Convention interam�ricaine sur la protection des droits humains des personnes �g�es (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5370/13

 

Projet de d�claration am�ricaine des droits des peuples autochtones (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5371/13

 

Projet de r�solution Les personnes port�es disparues et l�assistance � leurs familles (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5372/13

 

Projet de r�solution Promotion et respect du droit international humanitaire (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5373/13

 

Projet de r�solution Convention Interam�ricaine contre Toutes les Formes de Discrimination et d�Intol�rance (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5374/13 rev. 1

 

Projet de r�solution Convention Interam�ricaine contre le Racisme, la Discrimination Raciale et les Formes Connexes d�Intol�rance (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5375/13 rev. 1

 

Projet de r�solution Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la Commission interam�ricaine des droits de l�homme (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5376/13

 

Projet de r�solution Observations et recommandations relatives au rapport annuel de la Cour interam�ricaine des droits de l�homme (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 28 mai 2013) AG/doc.5377/13

 

Projet de r�solution Promotion de la s�curit� continentale: Une approche multidimensionnelle (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale) AG/doc.5378/13 corr. 1

 

Projet de r�solution Approbation d�indicateurs de progr�s pour la mesure de la r�alisation des droits envisag�s au Protocole de San Salvador (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de l��quateur) AG/doc.5379/13 corr. 1

 

Projet de r�solution Le droit � la v�rit� (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de l��quateur) AG/doc.5380/13

 

Projet de r�solution Observations et recommandations relatives au rapport annuel du Comit� juridique interam�ricain (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de Venecuela) AG/doc.5381/13

 

Projet de r�solution La protection des droits de la personne et des libert�s fondamentales dans la lutte contre le terrorisme (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de l��quateur) AG/doc.5382/13

 

Projet de d�claration L��ducation en mati�re de droits de la personne (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de l��quateur) AG/doc.5383/13

 

Projet de r�solution Acc�s � l�information et protection des donn�es personnelles (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale) AG/doc.5384/13

 

Projet de r�solution Vers l�autonomie de la d�fense publique officielle, garantie d�acc�s � la justice (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de l��quateur) AG/doc.5385/13

 

Projet de r�solution Droits de la personne, orientation sexuelle et identit� et expression de genre (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de l��quateur) AG/doc.5386/13

 

Projet de r�solution Promotion et protection des droits humains des personnes vuln�rables au VIH/sida, qui vivent avec le VIH/sida et sont touch�es par ce dernier dans les Am�riques (Examin� par le Conseil permanent � la r�union tenue le 28 mai 2013 et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale ad referendum de l��quateur) AG/doc.5388/13

 

Projet de r�solution traitant de la �Coordination de l�aide humanitaire entre les �tats membres� (D�pos� par les d�l�gations de l�Argentine et du Panama) AG/doc.5393/13

 

Projet de r�solution Lieu et date de la quarante-quatri�me session ordinaire de l'Assembl�e g�n�rale (D�pos� par la D�l�gation du Paraguay et coparrain� par les d�l�gations de la Barbade, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, des Etats-Unis, du Guatemala, du Mexique, du Honduras, du Panama, du P�rou, de la R�publique dominicaine et de Saint-Kitts-et-Nevis) AG/doc.5397/13
 

Projet de r�solution �limination des maladies n�glig�es et autres infections li�es � la pauvret� (D�pos� par la D�l�gation de la Dominique) AG/doc.5398/13

 

Projet de r�solution Suivi de la r�solution AG/RES. 1 (XLIV-E/13) corr. 1, "R�sultat du processus de r�flexion sur le fonctionnement de la Commission interam�ricaine des droits de l'homme en vue du renforcement du syst�me interam�ricain des droits de la personne" (D�pos� par la D�l�gation de l��quateur) AG/doc.5399/13

 

Projet de r�solution Remerciements au peuple et au Gouvernement de la R�publique du Guatemala (D�pos� par la D�l�gation du Paraguay) AG/doc.5403/13

 

D�clarations et r�solutions adopt�es par l�Assembl�e g�n�rale (Version r�vis�e par la Commission de style) AG/doc.5404/13 rev. 1

 

Documents

 

Note de la Mission permanente de la r�publique Argentine transmettant le projet de d�claration sur �La question des �les malouines� AG/doc.5334/13

 

Rapport annuel du Conseil interam�ricain pour le d�veloppement int�gr� (CIDI) (2012-2013) (Comme convenu par le Conseil permanent � sa s�ance du 24 mai 2013) AG/doc.5356/13

Rapport de la commission pr�paratoire de la quarante-troisi�me session ordinaire de l�Assembl�e g�n�rale AG/doc.5357/13 corr. 1

 

Rapport annuel adress� par le Conseil permanent � l�assembl�e g�n�rale Juin 2012 � mai 2013 AG/doc.5358/13

 

Rapport annuel adress� par le Conseil permanent � l�assembl�e g�n�rale 2012 � 2013 (Rapports des commissions et du Groupe de travail mixte) AG/doc.5358/13
add. 1

 

Rapport annuel adress� par le Conseil permanent � l�assembl�e g�n�rale 2012 � 2013 (Projets de r�solution et de d�claration approuv�s par le Conseil permanent et soumis � la s�ance pl�ni�re de l�Assembl�e g�n�rale) AG/doc.5358/13 add. 2

 

Rapport annuel adress� par le Conseil permanent � l�assembl�e g�n�rale 2012 � 2013 (Projets de r�solution examin�s par le Conseil permanent et transmis � la Commission g�n�rale de l�Assembl�e g�n�rale) AG/doc.5358/13 add. 3

 

Rapport annuel du Secr�taire g�n�ral pour l�ann�e 2012 AG/doc.5391/13

 

Note de la Mission permanente de l�Equateur par laquelle elle l�ve les ad referendum des projets de r�solution et de d�claration AG/doc.5392/13

 

Rapport du Secr�taire g�n�ral sur la pr�sentation des lettres de cr�ances des d�l�gations participant � la quarante-troisi�me session de l�Assembl�e g�n�rale AG/doc.5394/13

 

Lista de participantes / List of participants AG/doc.5395/13 rev. 1

 

Rapport sur les versements de Quotes-parts du fonds ordinaire effectu�s conform�ment � la r�solution AG/RES. 1757 (XXX-O/00) modifi�e par la r�solution AG/RES. 2157 (XXXV-O/05) AG/doc.5401/13

 

Elections qui se d�rouleront durant la quarante-troisi�me session ordinaire de l'Assembl�e g�n�rale AG/doc.5402/13

 

Bureau de l'Assembl�e g�n�rale AG/doc.5405/13

 

Candidats �lus qui pourvoiront les postes vacants au sein des organes, organismes et entit�s de l�Organisation (Selon les r�sultats des �lections tenues au cours de la quatri�me s�ance pl�ni�re tenue le 6 juin 2013) AG/doc.5406/13

 


 Documents d�information
 

Rapport sur l��tat de l�Estimation des co�ts des r�solutions qui seront soumises � l�Assembl�e g�n�rale pour examen AG/INF. 490/13

 

Allocution du Secr�taire g�n�ral de l�OEA monsieur Jos� Miguel Insulza prononc�e lors de la s�ance d�ouverture de la quarante-troisi�me session ordinaire de l�Assembl�e g�n�rale Antigua Guatemala 4 juin 2013 AG/INF. 491/13

 

Address to the Forty-third Regular Session of the General Assembly of the Organization of American States by H.E. Mr. Vuk Jeremić President of the United Nations General Assembly 5 June 2013 AG/INF. 492/13

 

ANNONCE C�r�monie de signature de la "Convention interam�ricaine contre toutes les formes de discrimination et d'intol�rance" et de la "Convention interam�ricaine contre le racisme, la discrimination raciale et toutes les formes connexes d'intol�rance" se tiendra demain jeudi 6 juin 2013 � 8 heures dans la salle 1, situ�e derri�re la salle de la pl�ni�re AG/INF. 493/13

 

Rapport pour 2012 sur les travaux et activit�s du Comit� juridique interam�ricain AG/INF. 494/13
 

Speech by the Secretary of State John Kerry - Remarks at the forty-third regular session of the OAS General Assembly La Antigua Guatemala, June 5th, 2013 AG/INF. 495/13

 

Intervenci�n del Jefe de Delegaci�n de Nicaragua en la XLIII Asamblea General de la OEA Guatemala del 4 al 6 de junio de 2013 AG/INF. 496/13

 

Discurso de la Ministra de Relaciones Exteriores de Guyana, Excelent�sima se�ora Carolyn Rodrigues-Birkett, ante la sesi�n plenaria del cuadrag�simo tercer per�odo ordinario de sesiones de la Asamblea General AG/INF. 497/13

 

Intervenci�n del Ministro de Relaciones Exteriores y Culto de la Rep�blica Argentina se�or H�ctor Timmerman AG/INF. 498/13

 

Address by the Foreign Minister of Guyana, Her Excellency Carolyn Rodrigues-Birkett, to the plenary session of the forty-third regular session of the General Assembly of the OAS, La Antigua Guatemala, June 5, 2013 AG/INF. 499/13

 

Statement by H.E. La Celia A. Prince, Head of D�l�gation, Ambassadeur and Permanent Repr�sentative of the Saint Vincent and the Grenadines to the OAS AG/INF. 500/13

 

ANNONCE - Les textes des notes de bas de page rattach�s � certaines r�solutions adopt�es par l'Assembl�e g�n�rale durant sa quarante-troisi�me session ordinaire - AG/INF. 501/13

 

Note de la Mission permanente de l��tat plurinational de Bolivie concernant le point �Rapport sur le probl�me de l�acc�s de la Bolivie � la mer� AG/INF. 502/13

 

D�claration priant instamment les �tats membres de signer et de ratifier le Protocole � la Convention am�ricaine relative aux droits de l'homme traitant de l'abolition de la peine de mort (Lue durant la quatri�me s�ance pl�ni�re de la quarante-troisi�me session ordinaire de l'Assembl�e g�n�rale tenue � Antigua Guatemala par M. Enrique Castillo, ministre des Affaires �trang�res du Costa Rica, au nom des �tats membres ci-apr�s: Br�sil, Chili, �quateur, Mexique, Panama, R�publique dominicaine et Uruguay) AG/INF. 503/13

 

Presentation by the Chair of the OAS Board of External Auditors at the fourth plenary session of the forty-third regular session of the General Assembly, held on June 6, 2013 AG/INF. 504/13

 

 

Commission g�n�rale

 

Projet de Ordre du jour Premi�re s�ance, 5 mercredi  2013 AG/CG/OD-1/13

 

Projet de Ordre du jour Deuxi�me s�ance, 5 mercredi 2013 AG/CG/OD-2/13

 

Projet de Ordre du jour Troisi�me s�ance, 6 jeudi 2013 AG/CG/OD-3/13

 

 

Projet de r�solution Observations et recommandations relatives au rapport annuel du Comit� juridique interam�ricain (Approuv� par la Commission g�n�rale � sa premi�re s�ance tenue le 5 juin 2013) AG/CG/doc.1/13

 

Projet de r�solution Droits de la personne, orientation sexuelle et identit� et expression de genre (Approuv� par la Commission g�n�rale � sa deuxi�me s�ance tenue le 5 juin 2013) AG/CG/doc.2/13

 

Projet de r�solution R�glementation des notes de bas de page (Approuv� par la Commission g�n�rale � sa deuxi�me s�ance tenue le 5 juin 2013) AG/CG/doc.3/13

 

Projet de r�solution �Coordination de l�aide humanitaire entre les Etats membres� (Approuv� par la Commission g�n�rale � sa deuxi�me s�ance tenue le 5 juin 2013)  AG/CG/doc.4/13

 

Projet de r�solution Promotion de la s�curit� continentale: Une approche multidimensionnelle (Approuv� par la Commission g�n�rale � sa troisi�me s�ance tenue le 6 juin 2013) AG/CG/doc.5/13 rev. 1

 

Projet de r�solution �limination des maladies n�glig�es et autres infections li�es � la pauvret� (Approuv� par la Commission g�n�rale � sa troisi�me s�ance tenue le 6 juin 2013) AG/CG/doc.6/13

 

Projet de r�solution Suivi de la r�solution AG/RES. 1 (XLIV-E/13) corr. 1, "R�sultat du processus de r�flexion sur le fonctionnement de la Commission interam�ricaine des droits de l'homme en vue du renforcement du syst�me interam�ricain des droits de la personne" (D�pos� par la pr�sidence) AG/CG/doc.7/13

 

Projet de r�solution Acc�s � l�information et protection des donn�es personnelles (Examin� par la Commission g�n�rale � sa troisi�me r�union tenue le 5 juin 2013 et achemin� � la s�ance pl�ni�re pour examen) AG/CG/doc.8/13

 

Compte rendu du rapporteur de la Commission g�n�rale (Pr�sent� � la quatri�me s�ance pl�ni�re, tenue le 6 juin 2013) AG/CG/doc.10/13

 

 

 

 
 
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